Article 1 — Présentation et Identification

Le site katicakehealthy.fr est édité par Kati Yassalam, artisan pâtissière indépendante, domiciliée au :

8 Rue de Pacalaire, 38170 Seyssinet-Pariset, France

Contact : katicakehealthy@icloud.com | 07 81 75 01 39

Numéro SIRET : [À compléter dès obtention]

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes de produits de pâtisserie artisanale passées auprès de Katicake Healthy, que ce soit via le site internet, par email ou par téléphone.

Article 2 — Produits

Katicake Healthy propose des pâtisseries artisanales faites maison, incluant notamment :

•    Biscuits aux amandes

•   Brownies fondants

•   Cakes savoureux

•   Cookies moelleux

Tous les produits sont fabriqués à la commande avec des ingrédients sélectionnés, sans gluten, sans lactose et sans sucre raffiné. Les produits peuvent varier selon les saisons et les disponibilités des ingrédients.

Les photographies des produits présentées sur le site sont non contractuelles et peuvent légèrement différer des produits livrés.

Article 3 — Allergènes

Conformément au Règlement Européen INCO n°1169/2011, Katicake Healthy s’engage à informer ses clients de la présence des 14 allergènes majeurs dans ses produits. La liste détaillée des ingrédients et allergènes est disponible sur demande pour chaque produit.

Article 4 — Commandes

Comment passer une commande

Les commandes se font actuellement de la façon suivante :

•        Via le formulaire de contact sur le site : katicakehealthy.fr/contact/

•        Par email : katicakehealthy@icloud.com

•        Par téléphone : 07 81 75 01 39

Toute commande est considérée comme confirmée uniquement après réception d’un email de confirmation de notre part, précisant les détails de la commande, le montant total et la date de retrait.

Délai de commande

Nos produits étant fabriqués à la commande, un délai minimum de 48 à 72 heures est nécessaire entre la passation de la commande et la date de retrait. Ce délai peut être plus long en période de forte demande. Nous vous informerons de la disponibilité lors de la confirmation de commande.

Article 5 — Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Katicake Healthy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Article 6 — Modalités de Retrait

Le retrait des commandes se fait uniquement en main propre, à l’adresse suivante :

8 Rue de Pacalaire, 38170 Seyssinet-Pariset

Les horaires et modalités de retrait sont convenus lors de la confirmation de commande. Merci de respecter le créneau fixé. En cas d’empêchement, veuillez nous prévenir au moins 24 heures à l’avance.

Pour les clients situés dans la zone de Grenoble et ses alentours, une livraison à domicile peut être envisagée selon les disponibilités. Les modalités et éventuels frais de livraison seront précisés lors de la confirmation de commande.

Article 7 — Paiement

Le paiement s’effectue au moment du retrait de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Espèces
• Virement bancaire (coordonnées communiquées sur demande)
• PayPal ou autre moyen électronique (selon disponibilité)

Aucun paiement en ligne n’est actuellement disponible sur le site.

Article 8 — Conservation des Produits

Nos produits étant artisanaux et sans conservateurs, il est recommandé de les consommer dans les délais suivants après retrait :

• Biscuits et cookies : dans les 7 jours, à conserver dans une boîte hermétique à température ambiante
• Brownies et cakes : dans les 3 à 5 jours, à conserver au réfrigérateur ou à température ambiante selon la saison

Katicake Healthy ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise conservation des produits après leur remise au client.

Article 9 — Annulation et Remboursement

Toute annulation de commande doit être signalée au moins 24 heures avant la date de retrait prévue, par email ou téléphone. Passé ce délai, la commande ne pourra pas être annulée et restera due.

En cas de défaut avéré du produit (erreur de composition, problème de qualité), le client est invité à nous contacter dans les 24 heures suivant le retrait. Katicake Healthy s’engage à proposer un remplacement ou un avoir selon les situations.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, les produits alimentaires périssables faits sur mesure sont exclus du droit de rétractation de 14 jours.

Article 10 — Responsabilité

Katicake Healthy s’engage à apporter le plus grand soin à la fabrication de ses produits. Cependant, notre responsabilité ne saurait être engagée dans les cas suivants :

• Mauvaise conservation des produits par le client après remise
• Réaction allergique due à une information incomplète fournie par le client lors de la commande
• Force majeure ou circonstances indépendantes de notre volonté

Les conseils nutritionnels et recettes présents sur le site ne remplacent en aucun cas un avis médical professionnel.

Article 11 — Données Personnelles

Les informations collectées lors de votre commande (nom, email, téléphone, adresse) sont utilisées uniquement pour le traitement et le suivi de votre commande. Elles ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : katicakehealthy@icloud.com

Article 12 — Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Grenoble.

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